Information juridique

Ce site est la propriété de QUALIJUS.

La gestion et le contrôle du site sont confiés à QUALIJUS.

 

Vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

QUALIJUS – Institut professionnel pour la qualité des jus de fruits

23 boulevard des Capucines

75002 PARIS

Tél : +33 (0)1 47 42 82 82

E-mail : unijus@unijus.org

 

Directeur de publication: Aurore Bescond, Secrétaire Générale

Responsable de rédaction : Philippe Lacroix, chargé de communication & Affaires publiques

Hébergement: Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

 

​Droits de propriété intellectuelle

Le site www.qualijus.org appartient et est exploité par QUALIJUS. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. 

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de QUALIJUS. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d'un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net). 

QUALIJUS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. 

Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l'autorisation préalable et expresse de l'auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

 

 

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site à vos seuls risques. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de dommages causés le cas échéant par la diffusion d'un virus ou d'une fraude informatique.

 

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet gérés et contrôlés par des tiers. Nous ne pouvons par conséquent pas être tenus responsables des informations contenues dans ces sites ou dommages causés par ces derniers.

 

 

Droit applicable

Le présent site Internet a été créé en France. En utilisant le présent site Internet, vous acceptez les conditions d´utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par QUALIJUS. Tout litige portant sur l´interprétation ou l´exécution d´un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Les termes de la présente rubrique étant susceptibles d´évoluer, les utilisateurs sont priés de s´y référer régulièrement.

 

 

Cookies

Le site www.qualijus.org peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Il est possible pour tout internaute de configurer les préférences de son logiciel de navigation afin de refuser les cookies. Dans ce cas certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être accessibles.

 

 

Données personnelles

De manière générale, vous ne serez pas sollicité pour nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.qualijus.org.

Cependant, conformément au Règlement UE 2016/679 sur la protection des données personnelles, tout internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant et d'opposition à leur traitement. Chaque internaute peut exercer ces droits en contactant QUALIJUS à unijus@unijus.org.

 

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/ 

 

 

Disponibilité du site web

QUALIJUS et/ou son fournisseur (hébergeur) pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications.

QUALIJUS n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.

 

 

Conception

Carole Prisset sur Wix (2020)

Photos ©AdobeStock, ©Wix et @QUALIJUS